Annexe H. Exception de licence MySQL FLOSS
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## Annexe H. Exception de licence MySQL FLOSS

Traduction libre du texte original. Le traducteur prévient le lecteur que l'utilisation de cette version se fait à ses risques et périls. La version anglaise est disponible dans la documentation MySQL originale.

Version 0.2, Juillet 2004

L'exception MySQL AB pour les applications Free/Libre et Open Source qui utilisent les bibliothèques clientes MySQL (l'``Exception FLOSS'').

Objectif de l'exception

Nous voulons que certaines applications Free/Libre et Open Source (``FLOSS'') soient autorisées à utiliser les bibliothèques clientes GPL de MySQL (le ``Programme'') malgré le fait que les licences FLOSS soient incompatibles avec la version 2 de la Licence GNU General Public (la ``GPL'').

Conditions légales

En exception aux conditions de la version 2.0 de la GPL :

1. Vous êtes libres de distribuer un travail dérivé formé par le Programme et d'un ou plusieurs travaux (chacun, un ``Projet FLOSS''), sous l'une ou plusieurs des licences listées ci-dessous, dans la section 1, tant que :

   1. Le programme et les Projets FLOSS respectent les termes de la GPL sauf pour les sections identifiables du Projet FLOSS qui n'est pas dérivée du Programme, et qui peut être raisonnablement considérée comme indépendantes et séparées.

   2. toutes les sections identifiables du travail dérivé qui ne sont pas dérivée du Programme, et qui peuvent être raisonnablement considérées comme indépendantes et séparées en elles-mêmes,

      - i

        sont diffusées sous l'une ou plusieurs des licences FLOSS listées ci-dessous, et

      - ii

        les codes objets ou les formes compilées de ces sections sont accompagnées par les sources complètes, traitables par une machine, sur le même medium, et sous la même licence FLOSS que le code objet ou la forme compilée correspondante, et

   3. tout travail qui est combiné avec le Programme ou un travail dérivé sur un système de stockage ou un medium de distribution conformément à la licence GPL, peut être considéré raisonnablement comme des projets indépendants et séparés par eux-mêmes, et non pas des dérivés du Programme, des travaux dérivés ou du Projet FLOSS.

   Si les conditions ci-dessus ne sont pas satisfaites, alors le Programme peut seulement être copié, modifié, distribué ou utilisé sous les conditions de la licence GPL ou tout autre licence valide autorisée par MySQL AB.

2. Liste des licences FLOSS

   License name | Version(s)/Copyright Date
   Academic Free License | 2.0
   Apache Software License | 1.0/1.1/2.0
   Apple Public Source License | 2.0
   Artistic license | From Perl 5.8.0
   BSD license | "July 22 1999"
   Common Public License | 1.0
   GNU Library or "Lesser" General Public License (LGPL) | 2.0/2.1
   Jabber Open Source License | 1.0
   MIT license | -
   Mozilla Public License (MPL) | 1.0/1.1
   Open Software License | 2.0
   PHP License | 3.0
   Python license (CNRI Python License) | -
   Python Software Foundation License | 2.1.1
   Sleepycat License | "1999"
   W3C License | "2001"
   X11 License | "2001"
   Zlib/libpng License | -
   Zope Public License | 2.0

   A cause des nombreuses variantes de certaines des licences ci-dessus, nous demandons que la version utilisée suive les définitions Free Software Definitio version 2003 de la Free Software Foundation (http://www.gnu.org/philosophy/free-sw.html) ou la version 1.9 de la `Open Source Definition` de l'`Open Source Initiative` (http://www.opensource.org/docs/definition.php).

3. Définitions

   1. Les termes utilisés mais non définis, doivent êtr considérés dans leur définition fournie par la licence GPL.

   2. Un travail dérivé est un travail dérivé, dans le cadre de la loi sur les droits d'auteurs.

4. Domaine d'application Cette exception FLOSS s'applique à tous les Programmes qui contiennent une note placée par MySQL AB, qui indique que le Programme peut être distribué sous les termes de cette exception FLOSS. Si vous créez ou distribuez un travail qui est un travaill dérivé du Programme ou d'un autre projet placé sous licence GPL, alors cette exception FLOSS n'est pas disponible pour ce travail; par conséquent, vous devez supprimer la note d'exception FLOSS de ce travail, et vous conformer à toutes les conditions de la licence GPL. Vous pouvez décider de distribuer une copie du Programme uniquement sous les conditions de la licence GPL, en supprimant l'exception FLOSS de cette copie du Programme, tant que cette copie n'a pas été modifiée, par vous-même ou une tierce partie.

This is a translation of the MySQL Reference Manual that can be found at dev.mysql.com. The original Reference Manual is in English, and this translation is not necessarily as up to date as the English version.

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